La responsabilité : d’accord. Mais laquelle, lorsqu’il s’agit de sécurité fonctionnelle ?

Selon l’étymologie la responsabilité a pour sens l’« obligation de répondre de ses actes ». En passant par le provençal et en prenant ses racines dans le latin, la responsabilité du responsable c’est celle de respondere, et répondre nous renseigne le Littré c’est « faire de son côté ce qu'on doit », c’est « être garant […] de quelque chose ». Ainsi, la responsabilité est communément perçue comme l’obligation de réparation lorsque l’issue d’un acte ou d’une décision se révèle dommageable. D’ailleurs, en droit civil, la responsabilité se traduit par l’ « obligation pour une personne de réparer un dommage subi par autrui à la suite de l'événement dont elle est responsable », et le responsable est celui « qui doit réparer les dommages causés volontairement ou non ».

Pour enfoncer le clou, certaines sources sur Internet décrivent la responsabilité comme « le devoir de répondre de ses actes, toutes circonstances et conséquences comprises, c’est-à-dire d'en assumer l'énonciation, l'effectuation, et par suite la réparation voire la sanction lorsque l'attendu n'est pas obtenu », rien que cela !

Dans le domaine des normes CEI 61508 et CEI 61511 , les termes de responsable et de responsabilité y sont employés près d’une centaine de fois, ou plus exactement 99 fois (notes comprises et, avant-propos et introductions exclus). Les normes sont aujourd’hui reconnues comme le reflet des bonnes pratiques et constituent un recueil de prescriptions parmi lesquelles figure l’exigence de déterminer des responsables et des responsabilités. Ce serait un exercice fallacieux de vouloir prétendre que les normes auraient pour objectif d’identifier des personnes vers lesquels se retourner en cas de situation dommageable.

Prenons alors une autre voie et osons une certaine créativité en décomposant le terme de responsabilité. On y trouve tout d’abord répons[e], puis [h]abilité que nous rapprocherons de habilité. Encore une fois, consultons le Littré et là, « habilité » apparait comme la « qualité qui rend propre à » ou encore « apte à ».

Avec cette nouvelle considération, la responsabilité prend immédiatement une forme plus intéressante, car elle porte l’accent d’abord sur la nécessité d’une qualité pour assurer un résultat, que nous retiendrons avec succès, sans faire prévaloir d’abord un devoir avec, en cas d’insuccès, la menace d’une sanction. Il va de soi que le devoir est une exigence indispensable, mais il ne pourra être rempli que si la ou les qualités nécessaire à son exécution sont réellement présentes. A quelles qualités faut-il alors faire référence ? En tout premier lieu, et sans nul doute selon les normes CEI du secteur : la compétence.

Qui dit compétence, entend un parcours précis dont les temps forts sont : le transfert formel du savoir et de l’information pour l’instruction ; l’assimilation du savoir et de l’information reçus pour la connaissance ; enfin, l’usage et l’application de la connaissance selon les circonstances d’un parcours pour l’expérience professionnelle.

Du point de vue organisationnel, une autre qualité s’impose : l’autorité. Il faut avoir le pouvoir de décision, d’action et d’organisation qui ne saurait être entravé par une autorité d’un autre rang, car il repose sur la compétence. Enfin que pourraient la compétence et l’autorité sans moyens mis à disposition pendant tout le cycle de vie d’un projet ?

Sous cet éclairage la responsabilité dans le domaine de la sécurité fonctionnelle de systèmes de sécurité sophistiqués, à haute technologie, intégrés dans des environnements complexes et régis par une provision de bonnes pratiques, de normes, de directives et de règlementations, c’est avant tout assurer la présence des compétences adéquates ; investir ces mêmes compétences de l’autorité de décision, d’organisation et de réalisation de ce qui est pertinent et juste à réaliser ; et leur fournir les moyens pour atteindre les objectifs de sécurité établis et reconnus.

En somme, être responsable consiste tout simplement par les voies de la compétence, de l’autorité et des moyens, à avoir la capacité d’assurer le succès d’un projet industriel à tout moment, sans discontinuité, et pour la majorité des projets cela veut dire pendant plusieurs décennies. Nous sommes tous d’accord que cela est une étape liminaire, nécessaire et simple à la fois pour la bonne conduite des affaires. Pour notre devoir, pour notre bien être et pour la Vie. N’est-ce pas ?

1. wikipedia.org - Décembre 2015
2. CEI 61508 Sécurité fonctionnelle des systèmes électriques/électroniques/électroniques programmables
relatifs à la sécurité
3.CEI 61511 Sécurité fonctionnelle – Systèmes instrumentés de sécurité pour le secteur des industries de
transformation